Définitions

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes, images, vidéos.
Informations clients : Ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Recette Végétarienne pour la gestion des demandes, de la relation utilisateur et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Site internet : le site recette-vegetarienne.fr.
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Éditeur du site

Le site recette-vegetarienne.fr est édité par :
Fanny B.
Formulaire de contact du site

Hébergement

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur
Adresse
Téléphone

Webmaster & Délégué à la protection des données

Webmaster : Fanny B. – via le formulaire de contact
Délégué à la protection des données : Fanny B.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance peut être décidée par l’éditeur, qui s’efforcera de communiquer préalablement les dates et heures d’intervention.

Description des services fournis

Le site recette-vegetarienne.fr a pour objet de fournir des recettes de cuisine végétarienne, ainsi que des informations associées. Les recettes sont rédigées par un auteur humain (Fanny B.) ou générées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle puis relues et corrigées avant publication.

Malgré le soin apporté, certaines erreurs ou approximations peuvent se glisser dans le contenu. L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’éventuelles imprécisions, erreurs ou omissions.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus, et un navigateur mis à jour.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, recettes, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Limitations de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, ni des dommages indirects (tels qu’une perte de marché).

Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires) sont mis à disposition des utilisateurs. L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation (raciste, injurieux, diffamant, etc.).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 et le RGPD (n° 2016-679).

Lors de l’utilisation du site, peuvent être recueillis : l’URL des liens par lesquels l’utilisateur a accédé au site, son fournisseur d’accès, son adresse IP. Les données personnelles collectées ne servent qu’à répondre aux demandes via le formulaire de contact et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement.

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter via le formulaire.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

Les principales lois concernées

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)